Assurance-vie : la fiscalité sur les rachats

L’assurance-vie peut échapper à l’impôts, il y a la possibilité de faire des rachats partiels et de ne pas en payer grâce aux abattements de 4600 € pour un célibataire et de 9200 € pour un couple.

Vous pouvez appliquer la formule que je vous propose dans mon précédent article pour savoir combien il vous est possible de retirer la première année sans avoir à payer le moindre impôts. « Comment ne pas payer d’impôts avec son assurance-vie ? »

Je suis possesseur de plusieurs assurances-vie, dont une chez fortunéo qui est actuellement et depuis plusieurs années l’une des meilleures, je vous la recommande.

La fiscalité sur les rachats :

Que ce soit un rachat partiel ou un rachat total il est essentiel de savoir que seul vos intérêts ou plus-values sont imposables.

Pour un rachat total : Pour connaître vos revenus, c’est assez simple, il suffit de soustraire la valeur de votre contrat à l’ensemble de vos versements.

Pour les rachats partiels : C’est un petit peu plus compliqué. Les revenus se calculent par la proportion entre les versements et le capital obtenu.

Heureusement, il existe une formule toute simple pour effectuer ce calcul.

Base de calcul = Rachat – (Versements × Rachat) / Valeur

• Rachat = montant du rachat partiel
• Versements = total des primes versées à la date du rachat
• Valeur = valeur totale du contrat à la date du rachat.

 Les conditions fiscales pour les versements effectués depuis le 1er janvier 1998.

Ce tableau est tiré de l’excellent site cbanque

Un exemple de calcul avec cette formule :

Je reprends ici l’exemple de mon article précédent dans lequel je vous explique la formule pour connaître combien vous pouvez retirer au bout de huit ans sans avoir à payer d’impôts.

Petit rappel de l’exemple :

Valeur du contrat : 55 000 €

Versements : 30 000 €

Intérêts ou plus -values : 25 000 €

J’avais alors calculé qu’un rachat partiel de 20 240 € était possible sans avoir à payer d’impôts pour un couple.

20 240 € (montant du rachat) – (30 000 € ( versements) X 20 240 € (rachat)) / 55 000 € (valeur du contrat)

Le résultat est de 9200 €.

9200 € est la somme qui nous sert de base de calcul pour connaître le montant imposable. (C’est la somme à apposer sur notre déclaration de revenus).

Cette formule confirme bien que dans le cas présent, il n’y aura pas d’impôts grâce à l’abattement de 9200 €.

A savoir : 

Le rachat est toujours exonéré d’impôts en cas de licenciement, de liquidation judiciaire ou de la mise en retraite anticipée du souscripteur ou de son conjoint. Cette exonération s’applique jusqu’à la fin de l’année qui suit celle ou l’évènement se produit.

J’espère que cet article répond à aux interrogations que vous pouviez vous poser sur le montant des retraits lors des rachats partiels.